Résolution 2015-003 : Résolution portant exclusion d'Eridan

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Résolution 2015-003 : Résolution portant exclusion d'Eridan

Message par Arthur Duvalon le Mer 7 Juin - 16:46

ORGANISATION DES NATIONS DE L’ARCHIPEL 

  

CONSEIL PERMANENT 

 
   

 Résolution portant exclusion du Tsarat d’Eridan de l’Organisation des Nations de l’Archipel 
 
   
Vu, la Charte de l’ONA en ses articles 9 et 11,
Vu le Règlement Intérieur de l’ONA en son article 19,
Vu la responsabilité manifeste du Tsarat d’Eridan dans l’attaque de Talamanca du 15 juin 2015,
 
Le Secrétariat Général de l’ONA propose au Conseil Permanent la résolution suivante :
 
 
Article 1er :
Le Tsarat d’Eridan est exclu de l’Organisation des Nations de l’Archipel.


Article 2ème :

La réintégration du Tsarat d'Eridan ou d'un état affilié est rendue possible par la Charte de l'ONA. Le Conseil Permanent assorti cette réintégration éventuelle a une participation matérielle d'Eridan ou d'un état affilié à la reconstruction de Talamanca. Le cas échéant, le Conseil Permanent avisera de la nature de cette participation et des conditions annexes de réintégration d'Eridan au Conseil Permanent de l'ONA.
 

Arthur Duvalon

Messages : 15
Date d'inscription : 07/06/2017

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