Résolution 2017-009 : Résolution portant réforme du Conseil pour la Culture et le Patrimoine

Résolution portant réforme du Conseil pour la Culture et le Patrimoine et le transformant en Conférence des Nations de l’Archipel pour la Culture, l’Education et le Patrimoine (Résolution CONACEP).


Vu la Charte de l’ONA,
Vu l’inaction progressive du Conseil pour la Culture et le Patrimoine et l’importance de revaloriser les projets internationaux dans les domaines culturel et patrimoniaux,
Considérant les prises de positions des Etats Membres concernant le développement de la question universitaire internationales,


Le Secrétariat Général propose la résolution suivante :




Article 1^er
Le Conseil pour la Culture et le Patrimoine est refondu en une Conférence des Nations de l’Archipel pour la Culture, l’Education et le Patrimoine.


Article 2^e
La Conférence a pour objectif de développer les projets internationaux ainsi que les initiatives relatives à la promotion des cultures de l’Archipel, la démocratisation de l’accès aux cultures des Etats, le développement de passerelles et de collaborations entre les établissements d’enseignement et de recherche et la promotion du patrimoine micromondial.


Article 3^e
La Conférence est composée de représentants des Etats-membres, d’un rapporteur général élu par les membres de la Conférence et d’un membre du Secrétariat Général qui assure la direction des débats.


Article 4^e
Pour assurer la promotion des cultures de l’Archipel et la valorisation des initiatives culturelles nationales, la Conférence a pour objectif en ce domaine de mettre en place une Exposition Micromondiale annuelle. Organisée chaque année dans un état de l’Archipel sur un thème déterminé par la Conférence, l’Exposition Micromondiale permet la mise en avant des initiatives culturelles au sens large, intégrant les arts, la culture scientifique et industrielle des états participants. L’Exposition Micromondiale donne lieu à la production d’un site internet propre à l’initiative de l’état organisateur compilant les initiatives des états participants et garantissant la postérité de l’évènement.


Article 5^e
Pour assurer la valorisation des questions relatives à l’éducation, l’enseignement supérieur et la recherche, la Conférence a pour objectif de mettre en place un Congrès Universitaire Micromondial. Organisé annuellement dans un état de l’Archipel sur une série de thèmes déterminés par la Conférence et les organes organisateurs du Congrès en accord avec les institutions universitaires de l’Archipel, il valorisera les travaux universitaires et constitue un point d’étape dans la présentation des travaux de recherches menés par les états participants. Les actes de ces congrès ont vocation à être compilés et publiés et diffusés de façon a en garantir l’accès au plus grand nombre.


Article 6^e
Pour assurer la valorisation et la protection du patrimoine culturel micromondial, la Conférence a pour objectif d’établir une ou plusieurs listes du patrimoine culturel matériel et immatériel de l’Archipel. Les éléments patrimoniaux ajoutés à cette ou ces listes ont vocation à présenter au Micromonde entier la richesse et la valeur des œuvres et du travail de l’esprit des peuples de l’Archipel. Par ailleurs, les états qui le souhaitent et qui disposent d’éléments inscrits au patrimoine micromondial peuvent bénéficier préférentiellement et prioritairement d’aides pour la valorisation, la remise en état ou la diffusion de ces éléments de patrimoine.


Article 7^e
Les programmes initiés par la Conférence font l’objet d’un rapport semestriel rédigé par les membres de la Conférence et présentés au Conseil Permanent par le rapporteur général.


Article 8^e
Le rapporteur général à pour mission de participer à la gestion des débats avec le membre du Secrétariat Général en charge de la Conférence.
Le rapporteur général est un représentant d’un état-membre élu par ses pairs pour la durée du mandat du Secrétariat Général. Il est élu au scrutin majoritaire à un tour. En cas d’égalité, le candidat représentant l’Etat qui a adhéré à l’Organisation depuis le plus longtemps est déclaré élu, date de ratification de la Charte faisant foi.


Article 9^e
Chacun des trois programmes majeurs de la Conférence que sont l’Exposition Micromondiale, le Congrès Universitaire Micromondial et le listing du patrimoine micromondial font l’objet d’une motion interne spécialement dédiée et présentant l’organisation détaillée de ces programmes.

Pour le Conseil Permanent,
Julius Müller, Secrétaire Général de l'ONA